Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECO2
FDM, SAS

Numéro de dépôt :
3658551
Date de dépôt :
18/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ECO2 de FDM

Présentation de la marque ECO2

Déposée le 18 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FDM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO2 »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FDM domicilié(e) 66 chemin de sainte Marthe - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 502 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FDM domicilié(e) 66 chemin de sainte Marthe - 13014 - MARSEILLE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 21

FDM a également déposé les autres marques suivantes : B H M , F.D.M.


FDM, SAS - 66 chemin de sainte Marthe - 13014 - MARSEILLE - France - SIREN 448502799


FDM - 66 chemin de sainte Marthe - 13014 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521304 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet total n°521295 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.